On trouvera là les rapports les plus récents consacrés à l'hôpital, aux soins et au système de santé. Les sources sont principalement celles du ministère de la Santé, de ses agences, des Assemblées parlementaires et des corps de contrôle : Cour des comptes, inspection des Finances, inspection des Affaires sociales, ou inspection de l'administration, conseil d'analyse économique. Le classement est chronologique.

   

Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé
(Observatoire de la laïcité, février 2016)

Soins et laïcité au quotidien
(Conseil départemental de l’ordre des médecins de la Haute-Garonne, octobre 2015)

Prise en charge de la douleur chronique en France en 2014-2015- Livre blanc des structures douleur
(Société française d’étude et de traitement de la douleur, 2015)

La dette des établissements publics de santé
(Cour des comptes, avril 2014)

La fin de vie des patients hospitalisés à domicile : HAD, fin de vie et précarités
(Rapport d’étude de l’observatoire national de la fin de vie, février 2015)

Les soins palliatifs : une prise en charge toujours très incomplète
(Cour des comptes, rapport annuel, 2015)

Valoriser les atouts de la France pour l’accueil des patients étrangers
(Rapport au ministère des Affaires étrangères et au ministre de la Santé, juin 2014)

Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
(Assemblée nationale, 2014)

Analyse des bilans sociaux des établissements publics de santé à fin 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, janvier 2014)

Analyse de l’activité hospitalière 2013
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)

Les coûts des prises en charge en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)

Les coûts des prises en charge à l’hôpital en médecine, chirurgie et obstétrique 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)

L’emploi et le travail hospitaliers à l’épreuve des réformes
(Le 4 pages du Centre d’études de l’emploi, janvier 2014)

Refonder l’assurance-maladie
(Les notes du conseil d’analyse économique, n° 12, avril 2014)

Rapport annuel de l’observatoire de la démographie des professions de santé
(2013-2014)

Analyse comparative de l’activité hospitalière entre les régions –comparaison interrégionale
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2012)


Analyse comparative de l’activité hospitalière entre les régions –atlas régional
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2012)

Un projet global pour la stratégie nationale de santé
(Comité des sages, 2013)

Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l’hospitalisation des patients en provenance des services d’urgences
(Conseil national de l’urgence hospitalière, 2013)

L’avenir des hôpitaux locaux
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

La chirurgie ambulatoire
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

Les dépenses de biologie médicale
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

La fixation de l’enveloppe de dépenses des établissements de santé dans le cadre de l’ONDAM
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

Les fragilités du redressement financier des hôpitaux
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

L’hospitalisation à domicile
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

L’objectif national d’assurance maladie en 2012
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

La permanence des soins
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

La place de l’hospitalisation privée à but non lucratif
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)

L’activité libérale dans les établissements publics de santé
(Rapport au ministre des affaires sociales et de la santé, mars 2013)

Le pacte de confiance pour l'hôpital
(Synthèse des travaux de la mission confiée à Edouard Couty, 2013)

Les restructurations hospitalières : trois illustrations des difficultés rencontrées
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)

Le service de santé des armées : une évolution engagée
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)

Les téléservices publics de santé : un pilotage toujours insuffisant
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)

Réflexions sur l'organisation du système de santé en France
(Conseil d'analyse économique, 2012)

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
(Inspection générale des finances, avril 2012)

Le financement des établissements de santé
(Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales du Sénat, 2012)

Mission hôpital public
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, avril 2012)

Rapport 2011 au Parlement sur la tarification à l’activité (T2A)
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, novembre 2011)

Rapport 2011 au Parlement sur les missions d’intérêt général et l’aide à la contractualisation (MIGAC)
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, novembre 2011)

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, novembre 2011)

Les coopérations hospitalières
(Cour des comptes, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)

Le financement des centres hospitalo-universitaires (CHU)
(Cour des comptes,
Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)

Tarification à l’activité et convergence tarifaire
(Cour des comptes, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)

Rapport d'information sur les missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC)
(Sénat, commission des finances, juin 2011)

Rapport du comité d’évaluation de la réforme de la gouvernance des établissements publics de santé (rapport Fourcade)
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, juin 2011)

L'évaluation de l'aide médicale de l'Etat
(Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale, juin 2011)

La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences - Comprendre
(Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier - ANFH, mai 2011)

La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences - Agir
(Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier - ANFH, mai 2011)

État des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
(Comité national de suivi du développement des soins palliatifs, avril 2011)

Améliorer la gestion des ressources humaines. La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Recueil de pratiques observées
(Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux, avril 2011) 

Synthèse annuelle des données sociales hospitalières, établissements publics de santé
(Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, avril 2011)

Rapport relatif aux métiers en santé intermédiaires
(Secrétariat d'Etat chargé de la Santé, janvier 2011)

La politique d'équipements en imagerie médicale
(Cour des comptes, septembre 2010)

La situation financière des hôpitaux publics
(Cour des comptes, septembre 2010)

La loi HPST à l'hôpital. Les clés pour comprendre
(Ministère de la Santé et des Sports, 2010) 

Mission concernant la promotion et la modernisation des recrutements médicaux à l'hôpital public
(Ministère de la Santé et des Sports, juillet 2009)

Rapport sur l'état des lieux du dispositif de soins palliatifs au niveau national
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques - DREES, février 2009) 

Les personnels des établissements publics de santé - La suite donnée aux observations de la Cour des comptes
(Cours des comptes, Rapport public annuel 2009)

Les fermetures de chirurgie et maternité en France, 1997-2005
(Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers, 2008)

Rapport 2008 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation des établissements de santé
(Ministère de la Santé, 2008)

Rapport sur la convergence tarifaire intersectorielle
(Ministère de la Santé, 2008)

Rapport de la commission de concertation sur les missions de l'hôpital
(Présidence de la République, 2008)

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France. Résultats 2005
(Réseau BMR-Raisin, 2008)

Synthèse annuelle des données sociales hospitalières 2006
(Ministère de la Santé, décembre 2008)

Volume d'activité et qualité des soins dans les établissements de santé : enseignements de la littérature
(Institut de recherche et de documentation en économie de la santé, IRDES, décembre 2008)

Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire
(Ministère de la Santé, juillet 2008)

Rapport d'information sur la gestion de l'hôpital
(Sénat, juin 2008)

Rapport d'information sur l'avenir de la chirurgie en France
(Sénat, avril 2008)

Quel mode de rémunération pour les chirurgiens ?
(Ministère de la Santé, mars 2008)

Rapport sur la création des agences régionales de santé
(Ministère de la Santé, janvier 2008)

Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques
(Assemblée nationale, janvier 2008)

L'impact de l'allongement de la durée de vie sur les systèmes d'aides et de soins
(Conseil économique et social, 2007)

Les comptes des établissements publics de santé. 2004
(Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, 2007)

Surveillance des infections nosocomiales en réanimation adulte. Résultats 2006
(Réseau REA-Raisin, 2007)

La politique des soins palliatifs. Rapport public annuel 2006
(Cour des comptes, 2007)

Etat des lieux réalisé par la commission de concertation relative aux missions de l'hôpital
(Présidence de la République, décembre 2007)

Pour le malade Alzheimer et ses proches. Chercher, soigner et prendre soin
(Présidence de la République, novembre 2007)

Rapport d'information sur la démographie médicale
(Sénat, octobre 2007)

Rapport sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé
(Sénat, octobre 2007)

Mission de médiation et proposition d'adaptation de la permanence des soins
(Ministère de la Santé, août 2007)

Technologies nouvelles susceptibles d'améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille
(Ministère de la Santé, mai 2007)

Rapport d'information sur la prise en charge des urgences médicales
(Assemblée nationale, février 2007)

Présentation de la réforme de la gouvernance hospitalière
(Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, juillet 2006)

Fonder l'Ecole des hautes études en Santé publique
(Ministère de la Santé, juin 2006)

Les personnels des établissements publics de santé
(Cour des comptes, mai 2006)

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France
(Ministère de la Santé, avril 2006)

Rapport d'information sur le financement des établissements de santé
(Sénat, avril 2006)

Les établissements de santé en 2003
(Direction de la recherche, de l'évaluation, des études et des statistiques, 2005)

L'hôpital public en France : bilan et perspectives
(Conseil économique et social, 2005)

L'hôpital réinventé
(Institut Montaigne, janvier 2004)

Les établissements de santé en 2001
(Direction de la recherche, de l'évaluation, des études et des statistiques, 2003)

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et compétences - Partie 1
(Ministère de la santé, octobre 2003)

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et compétences - Partie 2
(Ministère de la santé, octobre 2003)

Rapport d'information sur l'organisation interne de l'hôpital
(Assemblée nationale, mars 2003)

La chirurgie française en 2003. Les raisons de la crise et les propositions
(Ministère de la Santé, février 2003)

Ethique et urgences. Recommandations de la Société francophone de médecine d'urgence
(janvier 2003)

Les limitations et arrêts de thérapeutique(s) active(s) en réanimation adulte. Recommandations
(Société de réanimation en langue française, 2002)

Fonctions publiques : enjeux et stratégie pour le renouvellement
(Commissariat général du Plan, 2000)