Rapports de l’IGAS

L’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) est le service interministériel de contrôle, d’audit et d’évaluation des politiques sociales mis à disposition des autorités sanitaires et sociales afin d’éclairer leurs décisions. Elle réunit une centaine d’experts de la cohésion sociale, de la protection sociale, du travail et de la santé. On trouvera ci-dessous ses principaux rapports consacrés à l’hôpital, au système hospitalier, et aux sujets afférents.

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L’aide médicale d’État : diagnostic et propositions
(octobre 2019)

Déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé
(août 2018)

Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l’ordonnance de 1958 : propositions d’évolution
(juillet 2018)

Évaluation de l’application de la loi du 2 février 2016 sur la fin de vie
(avril 2018)

Évaluation des actions menées en matière d’activité physique et sportive à des fins de santé
(mars 2018)

Répondre aux besoins de santé en formant mieux les médecins : propositions pour évaluer et réviser le troisième cycle des études médicales
(décembre 2017)

Organisation et fonctionnement du dispositif de soins psychiatriques, 60 ans après la circulaire du 15 mars 1960 – Tome 1
(novembre 2017)

Organisation et fonctionnement du dispositif de soins psychiatriques, 60 ans après la circulaire du 15 mars 1960 – Tome 2
(novembre 2017)

Les réseaux de soins
(juin 2017)

La prise en charge à l’hôpital des femmes victimes de violence : éléments en vue d’une modélisation
(mai 2017)

Les soins palliatifs et la fin de vie à domicile
(janvier 2017)

Établissements de santé – Risques psychosociaux des personnels médicaux
(décembre 2016)

Le « modèle économique » des instituts hospitalo-universitaires (IHU)
(décembre 2016)

L’organisation des stages des étudiants de deuxième cycle de médecine dans les établissements de santé
(août 2016)

Les transports sanitaires – Revue de dépenses 2016
(avril 2016)

Les unités de soins de longue durée (USLD)
(mars 2016)

Développement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine
(février 2016)

Expertise sur les modalités de gestion des directives anticipées de fin de vie
(octobre 2015)

Réforme du troisième cycle des études médicales – Mission complémentaire d’étude sur la faisabilité administrative de la réforme
(janvier 2015)

Évaluation médico-économique en santé
(décembre 2014)

Perspective du développement de la chirurgie ambulatoire en France
(juillet 2014)

Contrôle de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
(janvier 2014)

L’évolution des volumes d’activité des établissements de santé : description, déterminants et prévision
(février 2014)

Les formations paramédicales : Bilan et poursuite du processus d’intégration dans le dispositif LMD
(février 2014)

Les centres de santé : situation économique et place dans l’offre de soins de demain
(juillet 2013)

Évaluation du financement et du pilotage de l’investissement hospitalier
(mai 2013)

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l’amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)
(avril 2013)

Rapport de l’IGAS 2012 : L’hôpital
(février 2013)

Évaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l’offre de soins
(septembre 2012)

Évaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
(mars 2012)

Évaluation des effets de la tarification à l’activité sur le management des établissements de santé
(mars 2012)

Bilan perspective de l’École des hautes études en santé publique (EHESP)
(juin 2011)

Expertise sanitaire – rapport de synthèse
(avril 2011)

Pratiques de comptabilité analytique en établissements de santé : examen du déploiement des outils dans un panel d’établissements de santé
(décembre 2010)

Quelle formation pour les cadres hospitaliers ?
(novembre 2010)

Hospitalisation à domicile (HAD)
(novembre 2010)

Analyse de l’évolution des dépenses au titre de l’aide médicale d’Etat
(Inspection générale des Finances/inspection générale des Affaires sociales, novembre 2010)

Information des usagers sur la qualité des prises en charge des établissements de santé
(juillet 2010)

Bilan de l’organisation en pôles d’activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé
(février 2010)

La mort à l’hôpital
(novembre 2009)

Le financement de la recherche, de l’enseignement et des missions d’intérêt général dans les établissements de santé
(novembre 2009)

Rapport sur le suivi des dépenses hospitalières de l’assurance maladie
(mai 2008)

Éléments d’analyse et recommandations sur l’accident de radiothérapie survenu au CHU de Toulouse
(Inspection générale des Affaires sociales/Autorité de sûreté nucléaire, février 2008)

Rapport sur le contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l’équilibre financier (CREF) par les hôpitaux “perdants” à la T2A
(janvier 2008)

Rapport sur le dossier médical personnalisé
(Inspection générale des Finances/Inspection générale des Affaires sociales/Conseil général des technologies de l’information, novembre 2007)

Rapport sur la gestion de l’aide médicale d’État
(Inspection générale des Finances/Inspection générale des Affaires sociales, mai 2007)

Rapport sur les agences régionales d’hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières
(Inspection générale des Finances/Inspection générale des Affaires sociales, avril 2007)

Les dépassements d’honoraires médicaux
(avril 2007)

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé
(mars 2007)

Tarification à l’activité et écarts de coûts du travail entre les établissements publics et PSPH
(mars 2007)

Audit de l’organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l’informatisation du système de santé
(novembre 2006)

Secours à personne
(Inspection générale de l’Administration/Inspection générale des Affaires sociales, juin 2006)

Mission d’appui sur la convergence tarifaire public/privé
(Inspection générale des Affaires sociales, janvier 2006)

Rapport d’enquête sur le pilotage des dépenses hospitalières
(juillet 2005)

Rapport relatif à la création de l’École des hautes études en Santé publique
(Inspection générale des Affaires sociales/Inspection générale de l’Administration, 2004)