Circulaire n° DGOS/RH4/2013/295 du 19 juillet 2013sur les orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

Circulaire interministérielle n° DGOS/PF1/DSS/DGFIP/2013/271 du 5 juin 2013 relative à la mise en place du comité interministériel de la performance et de la modernisation de l’offre de soins hospitaliers (COPERMO).

Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/42 du 5 février 2013 relative à l’application du décret n° 2012-1366 du 6 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps et aux congés annuels dans la fonction publique hospitalière.

Circulaire interministérielle DGS/BOP/DGSCGC n° 2012-420 du 17 décembre 2012 relative au plan national de prévention et de lutte « pandémie grippale ».

Circulaire n° DGOS/RH3/2012/435 du 26 décembre 2012 relative à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière.

Circulaire interministérielle n° DGOS/PF1/DGFiP/2011/274 du 8 juillet 2011 relative aux conditions et modalités d’échanges d’informations entre les services de la direction générale des finances publiques et les agences régionales de santé, ainsi qu’à l’appui du comptable public à l’exécutif hospitalier dans le cadre du devoir d’alerte (abroge l’instruction interministérielle n° DGOS/PF1/2010/350 du 23 septembre 2010).

Circulaire n° DHOS/F2/DSS/1A/DGAS/5C/DGAS/2C/CNSA/2009/373 du 14 décembre 2009 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux.

Circulaire n° DHOS/F1/ATIH/2009/324 du 26 octobre 2009 relative au bilan des contrôles 2007 et 2008 et à des modalités organisationnelles nouvelles pour les contrôles 2009 réalisés dans le cadre de la tarification à l'activité (T2A).

Circulaire n° DHOS/MOPRC/2009/290 du 21 septembre 2009 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2010.

Circulaire n° DHOS/E1/F2/O3/2009/292 du 21 septembre 2009 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2009 de projets visant à favoriser les coopérations entre établissements de santé.

Circulaire n° DHOS/RH3/2009/280 du 7 septembre 2009 relative aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Circulaire n° DHOS/P2/F2/2008/165 du 21 mai 2008 relative à l’utilisation des crédits du Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), volet ressources humaines, au titre de l’année 2008.

Circulaire n° DHOS/F2/2007/438 du 12 décembre 2007 relative à la procédure de validation des projets au plan « Hôpital 2012 ».

Circulaire n° DGAS/1A/LCE/2007 du 19 octobre 2007 relative au dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion – Période hivernale 2007 – 2008.

Circulaire n° DHOS/F1/2007/303 du 31 juillet 2007 relative à la procédure d’application par la COMEX des sanctions financières résultant des contrôles menés dans le cadre de la tarification à l’activité.

Circulaire n° DHOS/F2/2007/248 du 15 juin 2007 relative à la mise en œuvre du plan « Hôpital 2012 ».

Circulaire n° DHOS/F1/2007/104 du 15 mars 2007 relative à l'avancement de la VAP.

Circulaire n° DHOS/DGS/E2/SD5C/2007/103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins.

Circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14 septembre 2006 relative à l’élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis, et modifié par le décret n° 2007-1273 du 27 août 2007 pris pour l'application de la loi n° 2007-294 du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur.

Circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14 septembre 2006 relative à l’élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis

Circulaire du 13 mars 2006 relative à l’aménagement ou à la création de chambres sécurisées.

Circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée.

Circulaire n° DHOS/P1/2005/327 du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général de la fonction publique.

Circulaire n° DHOS/O/2005/254 du 27 mai 2005 relative à l’élaboration des objectifs quantifiés de l’offre de soins.

Circulaire n° 507/DHOS/O2/2004 du 25 octobre 2004 relative à l’élaboration du volet psychiatrie et santé mentale du schéma régional d’organisation sanitaire de troisième génération.

Circulaire DHOS/E3 n° 187 du 22 avril 2004 relative à l’organisation des droits d’accès à la plate-forme de service e-PMSI.

Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans les établissements de santé.

Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins.

Circulaire n° 800/SGDN/PSE/PPS du 23 avril 2003 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières radioactives.

Circulaire DHOS/HFD n° 2002/284 du 3 mai 2002 relative à l’organisation du système hospitalier en cas d’afflux de victimes.

Circulaire DHOS/E2 n° 2002-266 du 30 avril 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre la douleur 2002-2005 dans les établissements de santé.

Circulaire n° 700/SGDN/PSE/PPS du 26 avril 2002 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiques.

Circulaire DHOS/E/1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé.

Circulaire DGS/SD/5/A n° 2002-13 du 9 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national nutrition santé.

Circulaire DGS/DHOS/E/2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Circulaire n° DHOS/P1/2000/609 du 15 décembre 2000 relative à la prévention et à l’accompagnement des situations de violence.

Circulaire DGS/DH n° 98/586 du 22 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du plan d'action triennal de lutte contre la douleur dans les établissements de santé publics et privés.

Circulaire n° DGS/VS2 - DH/EM1/EQ1/97672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé.

Circulaire DH/EO n° 97-22 du 13 janvier 1997 relative aux contrats d'objectifs et de moyens avec les établissements de santé.

Circulaire DGS/DH n°100 du 11 décembre 1995 relative aux précautions à observer en milieu chirurgical et anatomopathologique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob.

Circulaire DH/FH1/94 n° 9 du 8 février 1994 relative à l’application de l’accord national sur la réduction du temps de travail de nuit.

Circulaire n° DGS/DH n°94-3 du 7 janvier 1994 relative à l'organisation des soins et la prise en charge des douleurs chroniques.

Circulaire n° DH/4C/91-16 du 11 février 1991 relative à l'élaboration de la carte sanitaire de psychiatrie.

Circulaire du 14 mars 1990 relative aux orientations de la politique de santé mentale.

Circulaire n° 325 du 12 février 1990 relative aux modalités de mise en place des structures de gestion de l'information médicale dans les établissements hospitaliers publics et privés participant au service public.

Circulaire n° 89-21 du 19 décembre 1989 relative au contenu et aux modalités d'élaboration des plans destinés à de nombreuses victimes dénommés « plans rouges ».

Circulaire DH/P.M.S.I. n° 303 du 24 juillet 1989 relative à la généralisation du programme de médicalisation des systèmes d'information.

Circulaire n° DH/10201/8D du 20 février 1989 relative au rappel de traitement sur les heures supplémentaiers en cas d'augmentation rétroactive générale des traitements.

Circulaire n° 5780 du 21 décembre 1987 relative à la planification en santé mentale et à la préparation de la mise en place de la carte sanitaire en psychiatrie.

Circulaire n° DGS/892/MS/1 du 9 mai 1974 relative à la mise en place de la sectorisation psychiatrique infanto-juvénile.

Circulaire n° DGS/891/MS/1 du 9 mai 1974 relative à la mise en place de la sectorisation psychiatrique.

Circulaire n° 443 du 16 mars 1972 relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et des adolescents.

Circulaire n° 431 du 14 mars 1972 relative au règlement départemental de lutte contre les maladies mentales, l'alcoolisme et les toxicomanies.

Circulaire n° 148 du 18 janvier 1971 relative à la lutte contre les maladies mentales et élaboration de la carte sanitaire dans le domaine de la psychiatrie.

Circulaire du 15 mars 1960 relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies mentales.